Coordination du projet et concertation

La coordination du projet et le processus de décision

Le projet est dirigé par un Comité de pilotage constitué :

• du Vice-Président d’Ardenne Métropole en charge du cycle de l’eau qui préside le comité de pilotage,  ainsi que des services d’Ardenne Métropole : directeur du cycle de l’eau et de l’environnement
• des maires de toutes les communes concernées par le projet
• des services de l’EPAMA : cheffe de projet en charge de l’opération et directeur
• de la garante du processus participatif
• et à partir de septembre 2022, des représentants de la communauté de communes des Portes du Luxembourg.

Le comité de suivi technique et financier, lui, fait des propositions en cours d’élaboration : il aide le comité de pilotage à tenir compte des aspects réglementaires ; les partenaires institutionnels y demandent à ce que l’on tienne compte de leurs attentes. Enfin, en son sein, ils nous informent des possibilités de financement de telle ou telle solution.

Le processus de décision est composé par :

• Le Comité de pilotage : il définit les grandes orientations du projet et valide les grandes étapes : le Diagnostic, l’Avant-projet et le Projet ; il prend ses décisions après avoir pris connaissance des conclusions issues de la concertation et de la participation du public ;
• Ardenne Métropole, qui est le maitre d’ouvrage délégataire : il délibère sur les plans de financement, sur le choix de scénario à la fin de la phase de Diagnostic, sur la demande de déclaration d’utilité publique, ainsi que sur la déclaration du projet ;
• L’Etat : le Préfet des Ardennes signe l’arrêté d’autorisation des travaux après avoir instruit la demande déposée par l’EPAMA.

L’EPAMA, est le porteur du projet délégué par Ardenne Métropole. L’EPAMA dépose les demandes de subvention, assure la réalisation des études, ainsi que les demandes d’autorisation auprès du Préfet. Son conseil syndical délibère sur la gestion de projet (commande publique, choix de prestataires).

La concertation et la participation du public

Le présent blog du projet est l’outil pivot de la communication qui sera relayée par d’autres moyens jugés pertinents (site internet de l’EPAMA et des partenaires, documents distribués en réunion ou téléchargeables).

Pour pouvoir élaborer un projet partagé et construit avec le public et l’ensemble des parties prenantes, l’EPAMA a fait le choix d’y intégrer une importante dimension participative qui permet d’établir un dialogue entre les élus-décideurs et le grand public. Ainsi les membres du comité de pilotage connaîtront les avis argumentés issus de la concertation et pourront prendre leur décision en connaissance de cause.

La charte de participation définit les grands principes de la concertation. Elle est adoptée par le comité de pilotage et via une consultation informatique du grand public au démarrage de la concertation.

Plusieurs formats de participation seront mis en place à différentes phases du projet : des rencontres individuelles, des réunions publiques, des ateliers thématiques.

Les grandes phases du projet et de la concertation sont les suivantes :

1. Lancement du projet : réunion de démarrage du comité de pilotage et du comité de suivi technique et financier (CR en téléchargement dans les documents) le 24/02/2020
2. Démarrage de la concertation avec l’adoption de la charte de participation. Suite à cela, l’EPAMA et EGIS rencontrent les différents acteurs pour recueillir les informations. Des réunions publiques et des ateliers de travail sont organisés pour recueillir les avis argumentés sur les propositions qui seront développées dans les scénarios par le maitre d’œuvre.
3. Choix de scénario : avis du comité de suivi technique et financier, reprise du dossier si nécessaire, décision sur le choix par le comité de pilotage, validation du choix par délibération d’Ardenne Métropole.
4. Le maitre d’œuvre établit un dossier AVP (avant-projet) qui est relu et validé par les services de l’EPAMA. La concertation à ce stade se fait sur les modalités d’intervention et de réalisation du scénario choisi. L’AVP est validé par le comité de suivi et le comité de pilotage.
5. Le maitre d’œuvre établit le rapport de la mission PROjet et les dossiers réglementaires. Après leur relecture par l’EPAMA, la demande d’autorisation est déposée auprès des services de l’Etat et une enquête publique est organisée dans le cadre de cette instruction.
6. Pendant la phase de travaux, le grand public est informé au fur et à mesure de l’avancement du chantier. Les personnes directement concernées (propriétaires, exploitants) sont contactées pour organiser le chantier en tenant compte de leurs contraintes.

La stratégie de chaque phase est à adapter en fonction des résultats de la phase précédente. Pour plus de détails, vous pouvez consulter le schéma suivant.

L’objectif de la concertation est donc de réaliser le projet tout en connaissant les attentes des différents acteurs.

Pour renforcer la qualité du dialogue et la confiance entre les participants, l’EPAMA fait appel à une garante du processus participatif, Madame Mélanie GOFFI.