Documents à télécharger

Dans cette section, vous trouverez des liens de téléchargement des documents utiles pour le projet :

Titre	Contenu disponible
Participation du public	Charte de la participation du public du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire Charte de la participation du projet du Pays Sedanais – version finale de juin 2020 Schéma détaillé des différentes phases de concertation Charte de modération des commentaires sur ce blog
Rapports techniques des études	La phase d'état des lieux et de diagnostic général donne lieu à différents rapports : Etape 1 : Etat des lieux Etape 2 : Diagnostic et premières orientations d'aménagement Etape 3 : Proposition et comparaison de scénarios d'aménagement pour la définition du programme - à venir Etude hydraulique - état actuel La mission spécifique sur le ruisseau de Glaire Rapport de la phase de diagnostic Rapport de la phase d'avant-projet Rapport de la phase de projet - à venir Etude du potentiel hydroélectrique de la Givonne (EGIS 2021) Rapport de préconisation d'actions sur le ruissellement à Frénois (UDASA 2021)
Compte-rendu des comités de pilotage	Comité de pilotage de cadrage préalable du 18/6/2019 Réunion de démarrage du 24/2/2020 (comité de pilotage n°1 et comité de suivi technique et financier) Comité de pilotage n°2 du 23/11/2020 - présentation de l'état des lieux Comité de pilotage n°3 du 15/3/2021 - information sur l'avancement Comité de pilotage n°4 du 10/11/2021 - présentation des études de l'endiguement Comité de pilotage n°5 du 20/9/2022 - décision sur l'extension du périmètre Comité de pilotage sur le ruisseau de Glaire (présentation de l'AVP) du 5 mai 2023 Comité de pilotage n°6 de validation du DIA sur les affluents, le 8 juin 2023
Compte-rendu des comités techniques et financiers	Comité technique n°2 des 27/4 et 17/5/2021 Comité technique n°3 du 20/10/2021 Comité technique restreint (continuité écologique) du 8/12/21 Comité technique - AVP sur le ruisseau de Glaire du 18/4/2023
Compte-rendu d'autres réunions	Réunion de travail avec les élus sur le ruisseau de Glaire (18/11/20) Présentations de l'avant-projet sur le ruisseau de Glaire 15/6/2021 et 31/8/2021 Compte rendu de la réunion publique à Frénois du 23 mars 2023
Cartographie	Carte détaillée du territoire (imprimable en A1)
Revue de presse	Article de l'Ardennais du 31/5/2020 Article sur France Bleu du 7/6/2020 Article de l'Ardennais du 02/02/2021 Article sur Champagnefm du 03/02/2021 Article sur radio 8 du 04/02/2021 Article sur RVM du 04/02/2021 Article de l'Ardennais du 06/02/2021 (abonnés uniquement)
Documents techniques	Guide relatif à l'entretien de cours d'eau (DDT des Ardennes) Guide pratique à l'usage des propriétaires riverains des cours d'eau (DDT du Nord) Plaquette d'information sur la restauration de la continuité écologique (EPAMA)